Baronnie de Saint-Magne

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On voit apparaître la seigneurie de Saint-Magne, dans l’histoire au XIIIe siècle, alors qu’elle appartient à la maison de Podensac, dont les membres sont renommés dans la noblesse gasconne. C’est ainsi que Bertrand de Podensac combat du côté des Anglais à la bataille de Taillebourg : confirmation de ce fait dans la lettre que lui adressa le roi d’Angleterre, Henri III, le 3 mai 1242 ; et, le 22 avril 1289, son fils, prénommé, lui aussi, Bertrand, obtient de son souverain l’autorisation de construire un château fort sur la terre de Saint-Magne.

http://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/files/original/be61f79e832c8eac4b9e8dc9348961dc.pdf

Les récentes réflexions de Maurras sur le livre du marquis de Vogüé « Une Famille vivaroise », hâtent pour moi l’occasion de parler d’un autre ouvrage récemment paru et riche lui aussi en précieuses leçons. Son auteur, M. l’abbé Albert Gaillard, Curé doyen de Belin, est un véritable savant à qui l’histoire du Bordelais est redevable d’une importante contribution. Doué comme il l’est, M. l’abbé Gaillard aurait pu s’attacher à l’étude de problèmes historiques d’un intérêt plus général ! Il en eût sans doute retiré une plus grande notoriété. Mais il a préféré limiter son domaine et se pencher sur la seule histoire de sa petite patrie, ce qui est, je crois, un des meilleurs moyens de servir la grande et ce qui, à coup sûr, est le fait d’un sage.

Dans « Gens, et Choses d’autrefois », M. l’abbé Gaillard nous fait assister à la vie d’une famille landaise, la famille Roumégoux, depuis le XIIIe siècle jusqu’à nos jours. Et ici, comme pour les Voguë, c’est aux livres de raison que l’historien a dû demander de le guider au milieu des obscurités qui arrêtent à chaque instant le regard du chercheurs : « Les livres de raison, écrit M. l’abbé Gaillard, … volumes aux écritures dissemblables, au papier rude, à la couverture salie, où l’on voit se dérouler,- de page en page – l’histoire des vieilles familles françaises ! Ces récits se ressemblent tous à peu près : on y avait utilisé les documents, un à un sans craindre les répétitions du détail, sans chercher l’intérêt immédiat des choses. Ils prétendaient servir au seul intérêt du clan familial. N’est-ce point-là, d’ailleurs, le propre du, livre de raison ?

« Rédigé par l’aïeul ou le père, sous leur dictée tout au moins, ce n’est pas un souci d’art qui en a réglé l’entreprise, ou guidé les péripéties : c’est la volonté de se survivre par-delà les tombes fermées, afin que l’exemple des ancêtres garde solide ce qu’il y a de bon, de fort et de sain dans, la race (blanche) ; c’est le besoin d’éviter aux continuateurs de l’œuvre commune les erreurs qui vinrent, un jour ou l’autre, alourdir le plein essor de la lignée ; c’est l’espoir de créer avec l’expérience et le travail accumulés des morts, du mieux-être pour l’avenir. »

En feuilletant le livre des Roumégoux nous assistons à l’ascension lente, mesurée mais ininterrompue de cette famille. Cette ascension commence le 5 octobre 1291, date à laquelle on retrouve pour la première fois le nom du plus ancien des Roumégoux connus, Bertrand de Roumégoux, ou, comme on disait alors, B. de Romagos, mentionné dans une charte d’affranchissement accordée par Bertrand II de Podensac aux questaux de la baronnie de Saint-Magne. Le 19 Juillet 1381, bail à fief par Thibaut de Puylehaut en faveur de Pey de Romegoux, dans la paroisse de Saint-Magne[1]

[1] – Archives de M. Durat. Transcrit par M. E. Piganeau, Jules Lépicier, Archives historiques du département de la Gironde, 1878. https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k34117j/f365.item.r=magne

Peu à peu les Roumégoux deviennent propriétaires importants, accèdent aux charges paroissiales (comme leurs descendants, aujourd’hui, à Beliet) et se trouvent ainsi investis de la confiance de leurs compatriotes. Syndics de paroisse, ils ne tardent pas à entrer dans la bourgeoisie. Mais leur fortune pour être considérable, ne demeure pas inerte ; ils la font valoir. Outre la culture du sol que les Roumégoux n’ont jamais abandonnée, ils poursuivent des entreprises commerciales importantes.

Vers 1780, un Jean Roumégoux devient maître de poste à Béliet, et cette fonction nouvelle l’expose à beaucoup de difficultés et d’ennuis. Mais nous voyons qu’il se tient ferme – c’est le mot approprié – et qu’il ne redoute ni les grands seigneurs ni leurs menaces, non plus que celles de l’administration. Toujours respectueux dans son langage, il ne cède rien sur ses intérêts et sur ses droits, — disons aussi : sur ses bénéfices.

Mais voici qu’apparaissent les prodromes de la grande crise révolutionnaire. L’inquiétude publique porte tout naturellement un Roumégoux à la tête de la population. C’est lui qui la représente aux séances de l’assemblée provinciale qui, à Bordeaux, prépare les États généraux.

Lorsque les premières municipalités se forment, dans la Gironde et dans les Landes, c’est lui qui est nommé maire et ses descendants lui succèdent presque sans interruption à ce poste. Ainsi, là où la folle idéologie, l’arbitraire révolutionnaire, n’ont pas encore pénétré, avant que ne règnent l’individu et ses appétits, c’est le bienfait constant qui crée le seul titre valable aux fonctions élevées et aux honneurs.

Au fil de cette histoire, nous rencontrons mille anecdotes ou récits significatifs qui ne laissent rien debout des noires légendes créées par Michelet et ses pauvres successeurs sur la condition du peuple avant la Révolution. Je voudrais citer le contrat de mariage de deux mendiants, document savoureux. Je voudrais pouvoir montrer les excellents rapports qui existaient entre les différentes classes de la société et les seigneurs du pays. Mais la place me fait défaut.

« Dans la France de jadis, dit M. l’abbé Gaillard, résumant l’esprit de son livre, il n’existait pas de classe fermée. Bien au contraire, une sorte d’aspiration par le haut provoquant l’ascension graduelle des familles solidement organisées de façon à utiliser toutes les forces vives du pays, pour constituer une classe dirigeante. ». Admirable physique sociale que permettait seul le solide organe central qui s’appelait le Roi héréditaire ! Tel est l’enseignement du beau livre de M. l’abbé Gaillard. À ce titre et en dehors même de sa valeur scientifique, ce livre-là est un bienfait.

« Le Livre des Roumégoux », Pierre Dumoulin, L’Action française du 14 mars 1913

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Amanieu d’Albret (XIVe siècle), seigneur de Langoiran et de Saint-Magne.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Magne

Rien ne semble étranger à cet homme de passion et de savoir : la culture du pin, sur cette terre essentiellement forestière, lui paraît familière (« Inutile de soigner cet arbre jusqu’à l’âge de quatre ans… »), mais aussi tous les acteurs de l’époque féodale, les habitants de la localité, affranchis en 1291, les bourgeois et les seigneurs (familles de Podensac, de Puylehaut, d’Agès, de Pons, de Cazenave…), la confiscation des terres de Saint-Magne par les Français en 1453, les procès de François d’Agès, les coseigneurs et la fin de la seigneurie… Et que dire de l’histoire de la commune, née de la Révolution, de la question épineuse des communaux (les habitants de Saint-Magne contre M. Lamey), de la vie au quotidien de la population ou des dictons et des vieux proverbes ? Sans oublier le destin de la paroisse, du XIIe siècle jusqu’aux premières années turbulentes du XXe siècle : dernière séance du conseil de fabrique à la fin de l’année 1906…

http://www.histo.com/quotidienne/quotidienne2/11012007.pdf

Lire aussi

À l’ombre des pinèdes : étude sur l’industrie, l’agriculture et le commerce dans le Belinois, abbé Albert Gaillard, 1916.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9612566n/f9.image.r=lagune%20saint-magne

Épris avant tout de vérité historique et très attaché à la région dans laquelle il exerce son apostolat, l’abbé Albert Gaillard, qui fut le curé-doyen de Belin, bénéficie, pour son ouvrage imposant consacré à la baronnie de Saint-Magne, non seulement de documents inédits à l’époque, mais aussi de toutes les archives civiles et religieuses disponibles – et, dans ce cas, chacun sait qu’abondance de biens ne nuit pas – ainsi que de la collaboration du baron Émile Oberkampf de Dabrun[1], ancien propriétaire du château de Saint-Magne, et de celle de J.-A. Brutails, « le savant archiviste de la Gironde ». Sa connaissance des lieux (faune, flore, géologie, hydrographie, agriculture locale…), son talent narratif et sa rigueur de chercheur font le reste. C’est ce qui explique la densité étonnante de son travail.

Composant à partir de son matériau de base abondant un véritable triptyque historique, il fait revivre Saint-Magne

  • Bertrand d’Agès, seigneur de Saint-Magne, commande l’armée qui s’oppose aux troupes françaises au cours de la « male jornade ». Pris par les Français, il reste quelque temps leur prisonnier après la paix du 12 juin 1451. Libéré, il participe à nouveau à la résistance bordelaise et pris les armes à la main à Castillon le 17 juillet 1453. Il meurt peu de temps après, en captivité à La Rochelle. Ses biens et terres sont confisqués et remis à Jean Bureau, trésorier de France. Celui-ci les cède à Louis XI qui, en 1462, les restitue à la famille d’Agès. Après un long procès de 32 ans contre la famille d’Albret, les d’Agès rentrent à nouveau en possession de leurs biens.
  • http://titelive.centerblog.net/6506475-Le-chateau-de-Thouars-a-Talence-Gironde

À partir de 1502, la famille va connaître une rapide ascension en la personne de Pierre II d’Agès (écrit Dagès). Panetier ordinaire du roi en 1501, il est admis à la Cour. Le 24 juillet 1505, anoblissement de la maison « La Mothe de Thouars » qui se transforme en maison forte. Pierre II seigneur de Saint-Magne devient seigneur de la maison de Thouars. Il est sous-maire de Bordeaux à plusieurs reprises. Marié à Demoiselle Philippe de Saint-Gelais, il est vassal des « seigneurs jurats » de Bordeaux, auxquels il rend hommage.

Le 20 octobre 1638, baptême, à Saint-Genès-de-Talence, d’Éléonor d’Agès, né au château de Thouars, qui deviendra « chevalier, seigneur baron de Saint-Magne, Thouars, Vibrac et autres places. »

Les d’Agès conservent la baronnie de Saint-Magne jusqu’en 1725.

https://memoirepatrimoinetalence.wordpress.com/bulletin-07-la-maison-noble-de-la-mothe-de-thouars-proprietaires-occupants-et-visiteurs/

  • puis comme commune (liste des maires de Jean Loiseau, 1790, jusqu’à Gaspard de Puységur, 1904), enfin comme paroisse, dans le volume II.

La Baronnie de Saint-Magne d’après des documents inédits, abbé Albert Gaillard 1866-1919 en deux volumes

Volume 1 : La Seigneurie et la commune.

https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/files/original/0271c4e07f9aacaaee1b91ea989fae98.pdf

Le premier volume de ce travail considérable de l’abbé Gaillard sur Saint-Magne est d’abord consacré à la seigneurie, puis à la commune. Le récit nous conduit donc en premier lieu du XIIIe siècle (le temps du servage, bourgeois et nobles, la maison de Podensac…) jusqu’à la Révolution.

Volume 2 : La paroisse, les questaux, Villagrains

https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/files/original/be61f79e832c8eac4b9e8dc9348961dc.pdf

Le second volume, « La Baronnie de Saint-Magne d’après des documents inédits », suivi d’un très précieux Index alphabétique des noms de personnes et de lieux, retrace l’histoire de la paroisse, depuis ses origines (était une annexe d’Hostens au XIIe siècle) jusqu’au ministère de l’abbé Édouard Thomasson (1910), après la loi de Séparation, en passant par les nombreux procès occasionnés par la dîme (XVIIe et XVIIIe siècles), par la paroisse schismatique (le curé Despagnet), la renaissance de la paroisse catholique (1803) et l’érection d’une église neuve (1869).

Le 20 mai 1540, s’ensuyt la déclaration de ce que messire Pierre d’Agès, chevalier, seigneur de Saint-Magne, de Thouars, de La Mollie de La Font, Saint-Supplice de Bernac, Entre-deux-Mers, et maistre d’hostel ordinaire du Roy, tient noblement et hommaige

Et premièrement, les fiefs, seigneurie de la maison noble de ladite Mothe Saint-Supplice […]

Item, plus tient la seigneurie de Saint-Magne en fiefs et hommaige du roy de Navarre, a un fer de lance doré, pour raison de Chasteauneuf en Sernes, au pays des Lannes, lequel desnombrement ledit seigneur d’Agès a apporté avecques luy a la court ; laquelle seigneurie de Saint-Magne vault, de rente et revenus, sçavoir est la somme de quatre-vingt-troys frans bourdellois IIII sols III desniers tournois en argent, et gallines quarante-cinq chiefs, de froment douze boisseaulx ung quart, de avoine xx boiseaulx un quart ; plus tient ung molin a vant, que peult valloir xxx boisseaux de blé, de tout bledz.

[…]

Archives historiques du département de la Gironde, Jules Lépicier, 1866.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k34105j/f275.image.r=seigneurie%20Saint-Magne?rk=21459;2

Voir généalogie page 495

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65786w/f499.image.r=seigneurie%20Saint-Magne

Arrêt de Nesmond, président au Parlement de Bordeaux, en date du 7 avril 1610, relatif au droit de questalie ou servitude ». En vertu de ce droit, les tenanciers de la baronnie de Saint-Magne, aux environs de Bordeaux, bien qu’investis, dès l’année 1291, de la libre disposition de leurs biens, ne pouvaient, à raison d’une clause de la charte d’affranchissement elle-même quitter le territoire de la baronnie sans voir leurs maisons et terres tomber en « commise » et revenir au Seigneur.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k4640394f/f2.item.r=commise.zoom

Antoine-Auguste Journu, écuyer, seigneur d’Artiguevieille et de Vaquey, baron de Saint-Magne, négociant et riche armateur, né à Bordeaux en 1754, frère cadet de Journu Auber, est le fils de Bonaventure Journu, grand négociant bordelais, qui fut maintes fois juge et consul de la Bourse de 1762 à 1776, et fut anobli par l’acquisition d’une charge de conseiller secrétaire du roi en la chancellerie, près la Cour des Aides de Guyenne. Auguste Journu est choisi pour l’un des directeurs de la Chambre de Commerce en 1784 et est élu premier consul de la Bourse en 1786. Il  acquiert, le 20 décembre 1785, la baronnie de Saint-Magne, pour 200 000 livres, la baronnie de Saint-Magne, et épouse, par contrat du 28 novembre 1788, Marie-Victoire Dutemple, fille d’Antoine Dutemple, ancien directeur de la Monnaie de Bordeaux. Auguste Journu se constituait en dot six cent cinquante mille livres, et sa future lui apportait huit cent mille livres. À la Révolution, il est arrêté dans l’hôtel familial des fossés du Chapeau-Rouge, où ont été transférés, en 1780, bureaux et entrepôts, et exécuté à Bordeaux le 5 mars 1794.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k34129j/f290.item.r=saint-Magne%20baronnie

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1003088f/f67.image.r=%22La%20Baronnie%20de%20Saint-Magne%22?rk=300430;4

Lettre de recommandation de Caron de Beaumarchais, « pour mon ami Mde Mortieu, seigneur de Saint-Magne : cette chétive et médiocre profession ne peut supporter l’augmentation d’impôt à laquelle on veut l’assujetir » (Bordeaux, 24 décembre 1782).

https://dokodoc.com/archives-departementales-anterieures-a-179077d14a8a586a4da2dc52c4a4d79a080b34644.html

Le château est assiégé en août 1793, mais M. Martin du Colombier s’est réfugié à Bordeaux et si le malheureux châtelain est devenu un simple citoyen, il demeure le propriétaire de son immense domaine qui n’a pas été nationalisé. Histoire de Thibaud de Puylehaut et de ses neveux, ainsi que des maisons d’Agès, de Pons, de Cazenave, Journu… La commune, elle, eut son territoire délimité par la municipalité révolutionnaire, qui créa la garde nationale, affronta la pénurie de grains et déplora l’excès des taxations départementales… La question des communaux donna lieu à un demi-siècle de procédure et un acte de 1891 nous informe sur l’état de la population à cette date, ses conditions d’existence étant étudiées avec précision par l’auteur.

Dans la nuit du 19 au 20 décembre 1826, une tentative d’incendie, appuyée de coups de fusil, a lieu à Saint-Magne. La relation de cet événement, insérée au Moniteur, 2e vol. de 1826, p. 4716, se termine ainsi : « Si M. Croneau (Antoine Croneau du Plessis, aussi connu sous le prénom d’Alphonse) a été malencontreux en cette circonstance, le propriétaire de la terre de Saint-Magne doit bénir la Providence qui a inspiré à ce fonctionnaire la pensée de se rendre chez lui ; car, d’après les faits et la voix publique, il parait que c’est à la présence de M. Croneau, à son sang-froid, à son activité et à son courage, que ce propriétaire doit la conservation de son château et même de ses jours. Nous apprenons que les blessés sont hors de danger ».

Source : « Mémorial universel généalogique et biographique par des savants et des historiens et d’autres hommes de lettres », Aimé Antoine de Birague, Institut des Archives historiques (Paris), 1851-1852.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6524213h/f764.item.r=magne.zoom

Le sieur Lamey est propriétaire de la terre de Saint-Magne. En 1814, il eut à soutenir un procès-verbal contre les habitants de la commune de Saint-Magne, qui lui contestaient la propriété d’une grande étendue de landes. Ils prétendaient établir leurs droits de propriété en prouvant qu’ils avaient de tout temps exercé sur ces landes des droits de pacage et d’herbage.

Ce procès fut terminé par un arrêt de la Cour royale de Bordeaux du 5 juillet 1826, qui déclara le sieur Lamey propriétaire des landes litigieuses, « sans préjudice à la commune de Saint-Magne, portait l’arrêt, de se pourvoir, s’il y a lieu, pour faire reconnaître les droits d’herbage, pacage et autres servitude, qu’elle peut avoir sur lesdites landes. Une nouvelle instance fut donc introduite par la commune de Saint-Magne, relativement aux droits d’usage et servitudes réservés par cet arrêt.

Le territoire de la commune de Saint-Magne, constituée en 1790, était auparavant habité par les descendants d’anciens vassaux du propriétaire et seigneur de la terre de Saint-Magne. Lamey, dernier possesseur de cette terre, se plaignant de certains faits d’usurpation sur des landes dont il se disait propriétaire exclusif, assigna le maire pour voir déclarer ses droits de propriété. La commune invoquait les lois de 1792 et 1793, et offrait subsidiairement de prouver que ses habitants avaient toujours joui des landes, « en y faisant pacager leurs troupeaux et en y coupant les fougères, genêts, bruyères et autres productions de ces landes et vacants, pour l’engrais de leurs terres cultivées ».

Le 5 juillet 1826, l’arrêt de la cour de Bordeaux, confirmatif d’un jugement du tribunal de première instance, déclare Lamey propriétaire des landes litigieuses ; mais sans préjudice à la commune de Saint-Magne de se pourvoir, s’il y avait lieu, pour faire reconnaître les droits d’herbage, pacage, usage et autres servitudes qu’elle pourrait avoir sur lesdites landes. Déboutée de ses prétentions à la propriété, la commune de Saint-Magne assigne Lamey pour voir dire qu’en vertu d’une possession immémoriale antérieure au titre du code civil sur les servitudes, possession dont elle offrait la preuve tant par titres que par témoins, elle serait déclarée propriétaire du droit :

1° de couper, pour la culture des terres, de la bruyère, des ajoncs, fougères, etc., sur les mêmes landes ;

2° de brûler et incendier ces landes, en se conformant à l’usage des lieux et aux règlements ;

3° d’y envoyer paître, pacager et abreuver les bestiaux des habitants, et d’y établir des parcs ;

4° de mettre rouir leur chanvre dans les lagunes de Lucan et de Combeyre.

Lamey oppose :

1° l’autorité de la chose jugée par l’arrêt du 5 juillet 1826 ;

2° l’inefficacité de la possession en matière de vaine pâture ;

3° la déchéance encourue, aux termes des lois de 1792 et 1793, à défaut d’action dans les cinq ans ;

4° la non-existence de la commune de Saint-Magne avant 1790 et conséquemment l’impossibilité pour elle d’invoquer une possession exercée dans un intérêt collectif et commun ;

5° l’impossibilité absolue de se conformer aujourd’hui aux conditions et règles de preuve exigées par l’ancienne législation sur la possession immémoriale des servitudes discontinues.

Ces exceptions, accueillies par le tribunal de Bordeaux, ont été repoussées par un arrêt interlocutoire de la cour de la même ville, du 28 avril 1834, qui a admis la commune à prouver sa possession immémoriale des droits d’usage et de servitude par elle réclamés.

Après les enquêtes, arrêt définitif de la même cour, en date du 26 mars 1855, qui déclare que la commune a suffisamment établi sa possession immémoriale, qu’elle a acquis par cette possession les divers droits dont il s’agit, et repousse l’exception du sieur Lamey prise de ce que les témoins de l’enquête n’avaient pas un âge suffisant, « Attendu… en ces termes : que cette preuve résulte de l’ensemble de l’enquête, et notamment des dispositions des 3e, 4e 5e, 9e, 10e, 11e et 14e témoins, lesquels sont âgés de soixante-dix ans et au-dessus et dont l’un a même accompli sa quatre-vingtième année ; que ces témoins et plusieurs autres de l’enquête, en remontant aux faits les plus anciens restés dans leur souvenir, déposent non-seulement avoir vu les habitants de Saint-Magne user sans interruption des droits de parcs, d’incinération et autres dont il s’agit, et faire les divers actes nécessaires à leur exercice, mais encore en avoir appris l’exercice de leurs anciens, qui les avaient eux-mêmes vu exercer par ceux qui les avaient précédés, de telle sorte qu’il est impossible d’assigner le commencement de cette possession, dont la durée n’est d’ailleurs limitée par aucune loi ; que la doctrine enseignée par quelques auteurs en cette matière ne s’appuie sur aucune disposition légale ; qu’elle ne saurait dès lors constituer une règle obligatoire pour les tribunaux auxquels il appartient d’apprécier les difficultés que peut, à l’époque actuelle, présenter la preuve d’une prescription de cette nature… »

Pourvoi de Lamey contre les deux arrêts susmentionnés :

1° Violation de la chose jugée par arrêt du 5 juillet 1820. Ce dernier arrêt, dit-on, et le jugement de première instance qu’il a confirmé, reconnaissaient le demandeur comme seul propriétaire, en vertu d’une possession constante, justifiée par titres légitimes ; le pacage et l’herbage prétendus exercés par la commune étaient déclarés ne pouvoir constituer tout au plus qu’une servitude ; la possession prétendue de ces deux droits, à défaut de titres justificatifs, était qualifiée précaire et illicite, d’après la preuve déjà acquise, par titres et aveux, du payement temporaire de redevances, ce qui rendait inadmissible la preuve par témoins des prétendus faits de possession ; s’il était réservé à la commune de réclamer ces droits comme servitudes, la réserve était nécessairement limitative, et exclusive de la preuve par témoins d’une possession qui ne serait pas justifiée par titres ; dans tous les cas, la commune ne pouvait plus prétendre, soit à la propriété, soit à un droit équivalent, mais seulement à un simple droit de servitude : telle était la chose jugée.

Par les arrêts attaqués, au contraire, la preuve testimoniale est admise ; la prétendue possession est déclarée légitime et acquise, nonobstant les titres et aveux contraires précédemment appréciés ; et la commune obtient par là, à perpétuité, non-seulement des droits qui puissent par leur nature être détachés de la propriété, mais tous les droits utiles de la propriété, équivalant à cette propriété même : savoir, droit illimité de recueillir, par le pacage et l’herbage, tous les produits quelconques ; droit exorbitant de brûler et incendier les landes, véritable abusus ; droit indéfini d’établir des parcs par tout, véritable droit de superficie contraire au principe que la propriété du sol emporte celle du dessus et du dessous.

On ne saurait dire que ce sont là simplement des droits d’usage et servitudes. Quel droit reste-t-il en effet au propriétaire ? L’incendie gagnera ses plantations s’il en fait aucune. D’un autre côté, pourra-t-il cultiver les portions de landes où il plaira aux pâtres d’établir des parcs permanents pour s’y abriter eux et leurs troupeaux ? Sans doute il lui restera la faculté d’aliéner et celle de demander le cantonnement ; mais ces facultés seront par le fait illusoires, puisqu’il est dépouillé de tous les attributs utiles. Il est donc impossible, d’après cela, de concilier les décisions dénoncées avec l’arrêt du 5 juillet 1826 déclaratif du droit de propriété au profit du demandeur ; et cette contradiction constitue évidemment une violation de la chose jugée ;

2° Violation des anciens principes qui déclaraient la vaine pâture incapable de fonder un droit prescriptible, en ce que le pacage sur des landes ne pouvait constituer un droit de vaine pâture, parce que les produits des landes ne sont pas commerçables ;

3° Violation de l’art. 9 de la loi du 28 août 1792, en ce que la commune n’était pas recevable à former son action après les cinq ans de la promulgation de cette loi ;

4° Violation des lois anciennes et nouvelles sur l’organisation des communes, en ce que la cour royale n’a pu faire profiter la commune de Saint-Magne des faits de possession exercés par quelques-uns de ses habitants avant son organisation, ces habitants qui n’étaient pas alors réunis en communauté n’ayant pu agir dans un intérêt collectif ;

5° Violation de l’art. 691 c. civ. et des anciens principes sur la possession immémoriale, lesquels n’admettaient à déposer d’une pareille possession que les témoins qui pouvaient attester de visu pendant quarante ans, à partir de l’âge de raison fixé à quatorze ans.

Arrêt. LA COUR ;

sur le premier moyen : attendu que l’arrêt du 5 juillet 1826 s’est borné à juger la question de propriété qui formait l’objet du litige entre les parties ; qu’en déclarant Lamey, propriétaire des landes litigieuses, ledit arrêt a formellement réservé à la commune de Saint-Magne son action en reconnaissance des droits d’usage et autres servitudes qu’elle pouvait avoir sur les dites landes ; que cette seconde action était essentiellement différente de la première et n’a, par cela même, pu recevoir, quant à son exercice, aucune limitation de l’arrêt du 5 juillet 1826 ; d’où il suit que l’autorité de la chose jugée en 1826 n’a nullement été violée par les arrêts attaqués, soit en ce que la preuve testimoniale de la possession immémoriale des droits d’usage a été admise, soit en ce que cette preuve et la reconnaissance définitive auraient porté sur certains droits qui n’auraient pas été nominativement invoqués à l’appui de la prétention de propriété ; attendu que les droits admis en preuve, puis reconnus au profit des habitants de Saint-Magne, par lesdits arrêts, sont exclusivement ceux :

1° de couper, pour l’usage de leurs terres cultivées, de la bruyère, des ajoncs, fougères et autres productions accrues sur la partie des landes appartenant à Lamey, qui est située dans les limites du territoire de la commune de Saint-Magne ;

2° de brûler ou incinérer ladite partie de landes, en se conformant à l’usage des lieux et aux règlements ;

3° d’y envoyer paître, pacager et abreuver leurs bestiaux, et d’y établir des parcs ;

et 4° de mettre rouir leur chanvre dans deux lagunes déterminées ;

attendu que, d’après les principes anciens, comme d’après les art. 628 et 686 c. civ., les droits d’usage et les servitudes établis par le fait de l’homme, ont pour règle unique les conventions qui les ont établis et reçoivent plus ou moins d’étendue, suivant les dites conventions, ou suivant les preuves qui, dans certains cas, remplacent les titres ; que les droits d’usage, généralement établis à raison des besoins des usagers, dépendaient, par cela même, de la nature des biens, et des besoins de l’agriculture, suivant les diverses localités ; qu’en cette matière, et indépendamment des autres attributs légaux de la propriété, le droit du propriétaire se manifeste clairement par la faculté qui lui est réservée par la loi de demander le cantonnement ; d’où il suit que la cour royale de Bordeaux a pu, sans violer aucune loi, considérer, dans l’espèce particulière, les droits dont il s’agit comme n’étant que des droits d’usage ou servitudes, et que, sous ce nouveau rapport, elle n’a pas non plus méconnu l’autorité de la chose jugée par l’arrêt de 1826 ;

sur le deuxième moyen : attendu que, s’il s’agit de landes, dans l’espèce, il résulte du système du demandeur lui-même, que leur revenu n’est pas à négliger par le propriétaire ; que, d’ailleurs, il est constaté, en fait, par les arrêts attaqués que ce terrain était l’objet d’un genre de culture conforme à l’usage local et approprié à la nature du sol et de ses produits ; d’où il suit que les dits arrêts n’ont violé ni la loi des 28 sept.-6 oct. 1791, ni les lois antérieures, en considérant le pacage exercé sur ce terrain, comme n’étant pas une simple vaine pâture, qui ne pouvait pas s’acquérir par la possession même immémoriale ;

sur le troisième moyen : attendu que le délai de cinq ans fixé par l’art. 9 de la loi des 28 août-14 sept. 1792 n’a été imposé qu’à l’action des communes en revendication des terres vaines et vagues que ledit article a déclarées être censées leur appartenir à l’égard de leurs anciens seigneurs ; que ce délai est manifestement inapplicable à l’action en simple reconnaissance de droits d’usage qui est exercée par une commune, restée en possession des dits droits, et placée en dehors du cas prévu par l’art. 6 de la même loi ;

sur le quatrième moyen : attendu qu’il est déclaré, en fait, par la cour royale de Bordeaux que, avant 1789, les habitants de Saint-Magne formaient un corps d’habitants ayant des intérêts communs ; que le reproche fait aux arrêts attaqués tombe devant cette déclaration de fait, foi était dans les attributions de la cour royale ; qu’en effet, les agrégations d’habitants qui, sans former une commune, avaient des intérêts collectifs et communs, pouvaient manifestement posséder utilement des droits d’usage ou servitudes, et par suite les acquérir par la possession immémoriale, dans les pays où les servitudes discontinues pouvaient être acquises de la sorte ;

sur le cinquième moyen : attendu qu’aucune loi antérieure au code civil n’a déterminé l’âge des témoins qui seraient appelés à fournir la preuve de la possession immémoriale ; qu’une simple doctrine d’auteurs et une jurisprudence, non obligatoires pour les tribunaux lorsque le code civil est intervenu, ne peuvent donner ouverture à cassation ; que ce code, en conservant à la possession immémoriale antérieure à sa promulgation l’effet qui lui appartenait dans certaines parties de la France, n’a fixé lui-même aucune règle spéciale sur le point dont il s’agit : d’où il suit que la cour royale de Bordeaux n’a violé aucune loi, en décidant que des témoins âgés pour la plupart de soixante-dix ans et plus et de quatre-vingt ans, ont pu justifier de la possession immémoriale dont la preuve était offerte par la commune de Saint-Magne ;

Rejette.

Du 1erjuill. 1839.-C. C, ch. civ.-MM. Dunoyer, f. f.pr.-De Broé, rap.-Tarbè, av. gén., c. conf.-Morin et Dupont-White, av.

Source : Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : jurisprudence générale. Tome 42, Partie 2 / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz

file:///C:/Users/rapha/Downloads/R%C3%A9pertoire_m%C3%A9thodique_et_alphab%C3%A9tique_de_[…]Dalloz_D%C3%A9sir%C3%A9_bpt6k5786687r.pdf

 

Voir aussi https://books.google.fr/books?id=Qv9bAAAAcAAJ&pg=PA194&lpg=PA194&dq=lagunes+de+Lucan+et+de+Combeyre&source=bl&ots=mpFKTbepeV&sig=ACfU3U0FM3uomz8O_usy_6x1coXZVi4ROQ&hl=fr&sa=X&ved=2ahUKEwit_tjC3rXrAhVB8xQKHcsADRgQ6AEwAXoECAEQAQ#v=onepage&q=lagunes%20de%20Lucan%20et%20de%20Combeyre&f=false

et

https://books.google.fr/books?id=AAFRAQAAIAAJ&pg=PA649&lpg=PA649&dq=saint-magne+combeyre&source=bl&ots=owYfLN7wU3&sig=ACfU3U2d40CbKY6lB6kuyrxWTs0xz2-luw&hl=fr&sa=X&ved=2ahUKEwiLo-OA4bXrAhWGDxQKHcG4BiY4ChDoATABegQIARAB#v=onepage&q=saint-magne%20combeyre&f=false

En 1877, le château est la demeure du baron Émile Oberkampf.

Le château, ensemble immobilier du XVIIIe siècle, est acheté par la commune en 1973. Il est bâti sur les ruines d’une maison forte médiévale. Conçu en pierres enduites, il s’accompagne de quelques dépendances, dont une verrerie établie près de la lagune, au XIXe siècle.

Après déclaration d’utilité publique, le bâtiment de 4 000 m² implanté sur un terrain de 8 hectares est aménagé en centre pour adolescents déficients intellectuels profonds. En 1976, par convention, la commune cède ses biens, meubles et immeubles au centre hospitalier de Cadillac ; la commune et le Conseil Général de la Gironde participent à la création du Centre : le coût actualisé en 1976 de réalisation et d’aménagement s’est élevé à 6.044.000 F. Depuis 2014, suite au regroupement des structures hospitalières, le site est à l’abandon. Situé au bout d’un long chemin bordé d’arbres, le site est pour l’instant inoccupé. « Fin décembre, le directeur du centre hospitalier de Cadillac prévoyait l’accueil de migrants sur l’annexe. Après renseignements auprès des services de l’État, cette information est restée sans fondement. » Et Brigitte Octon de poursuivre. « Dans la semaine du 11 au 16 janvier, j’ai été informée par un riverain que des travaux électriques étaient en cours dans le château et que les ouvriers présents lui avaient expliqué qu’ils le remettaient en état pour l’accueil des migrants. J’ai aussitôt rappelé la sous-préfecture. »

Aujourd’hui, cette structure est désaffectée et le château est à vendre : 40 pièces 3000 m² hab – 772 500 €. À 43 km du Bassin d’Arcachon, cette magnifique propriété, solidement installée sur un terrain de 8 hectares, à l’écart de toute nuisance se présente sous la forme de 3 bâtiments avec “tour pigeonnier” disposés en U autour d’une zone d’accueil, l’ensemble entouré de prairies. Construit en pierre de taille avec une charpente traditionnelle en chêne et couverture mixte ardoises et tuiles, l’ensemble est inoccupé mais parfaitement entretenu, « aux petits oignons », par une équipe de techniciens. Chaudière, groupe électrique, centrale d’ascenseur et adduction d’eau fonctionnent parfaitement. Les surfaces utiles sont de 4000 m² environ réparties sur les 3 bâtiments et leurs dépendances. De manière générale, ces bâtiments sont en bon état mais nécessitent une rénovation… globale !

https://www.registre-valdeleyre.fr/wp-content/uploads/2019/08/SMA_Arr%C3%AAt-PLU_Pi%C3%A8ce-1_Rapport-pr%C3%A9sentation.pdf

https://www.optimhome.com/annonces/vente/saint_magne/chateau/1389522-vente-saint_magne

Le manoir de l’Indépendance :

Au cours du XVIIIe siècle, un manoir baptisé l’Indépendance est construit à moins d’un kilomètre du château de Saint-Magne, dont il est la réplique.

https://www.registre-valdeleyre.fr/wp-content/uploads/2019/08/SMA_Arr%C3%AAt-PLU_Pi%C3%A8ce-1_Rapport-pr%C3%A9sentation.pdf

[1] –            La famille Oberkampf a des racines très anciennes. Dès le XVIe siècle, on trouve des Oberkampf à Mayence. La Réforme amena l’émigration vers des centres protestants de deux membres de cette famille. L’un, Conrad, alla en 1517 à Zurich où prêchait déjà Zwingli. L’autre, Heinrich, alla à Vernigerode. C’est de lui que descendent les branches protestantes de Halberstadt, de Copenhague, de Jouy et de Dabrun.

L’un des descendants d’Heinrich épousa en 1605 Marie de Kitscher, qui lui apporta la terre de Dabrun, près de Wittemberg. La famille Oberkampf de Dabrun compta aux XVIIe et XVIIIe siècles plusieurs officiers au service de l’Électeur de Saxe, ainsi que des receveurs des finances. L’un d’eux, Frédéric Christian Charles (1797-1847) vint en France et y épousa Louise Henriette Le Cointe, fille de Georges Le Cointe et de Catherine Étiennette Larguier.

La famille Le Cointe, originaire de Normandie, s’était expatriée à la révocation de l’Édit de Nantes et avait formé des branches en Angleterre, en Allemagne et à Genève. Quant à la famille Larguier, David, grand-père de Louise-Henriette, périt à Lyon en 1793 sur l’échafaud révolutionnaire ; il était fils de François Larguier de La Garde et de Jeanne de Zollikoffer, et petit-fils de Jérémie Larguier, seigneur de La Garde et des Bancels, en 1713.

Frédéric Christian Charles Oberkampf et Louise Henriette Le Cointe eurent quatre enfants : Émile Georges Charles, Ernest Louis, Caroline Jenny (1839-1855) et Eugénie Émilie (1842-1846).

Né à Lyon en 1834, Émile Georges Charles Oberkampf de Dabrun épousa à Agen, le 14 janvier 1862 Julie Zélia Guizot, fille de Jacques Ernest Guizot, receveur général du département de Lot-et-Garonne. La famille Guizot était originaire de Toulouse, où elle eut quatre capitouls aux XVe et XVIe siècles. Émile Georges Charles Oberkampf était, comme son beau-père, receveur général à Alais (Gard) ; quelques documents illustrent cette résidence gardoise. Émile Georges Charles Oberkampf entreprit des recherches généalogiques et a laissé un ouvrage sur l’histoire de sa famille, son origine, la modification du nom et ses différentes branches, d’où sont tirées ces quelques indications généalogiques.

Sa fille aînée, Henriette Ernestine, née à Agen en 1862, épousa à Alais le 14 décembre 1880 Jacques Édouard Delpech, fils d’Adolphe Delpech, ancien maire de Clairac et de Clémence de Suriray de La Rue. Famille noble de Normandie, les Suriray de La Rue s’étaient alliés en 1822 aux Denis, famille bourgeoise et protestante de Clairac. Les Denis étaient eux-mêmes alliés aux Fréron, notaires à Clairac.

Raphaël

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