Gaspard Bart, frère de Jean Bart et sa postérité
Première génération
Pierre Jean Bart, le second des trois enfants de Gaspard Bart qui laisseront une postérité, nait le 22 octobre 1712. Baptisé le 12, il a pour parrain le sieur Philippe Lemoine, apparemment un des parents de Pierre Lemoine, le mari de Jeanne Thérèse Sinan (ou Sinau). Sa marraine est demoiselle Madeleine Verschelle, une parente de sa mère.
Qualifié de négociant quand il assiste en 1738, au mariage de sa sœur Marie Anne, il est alors domicilié en la rue des Bassins, et se trouve très certainement dans les meilleurs termes avec son cousin François Cornil Bart, témoin avec lui de ce mariage. Mais il est surtout et avant tout marin. Aussi quand survient la guerre de 1744, avec sans doute l’appui du chef d’escadre Cornil Bart, il sait se faire admettre dans la marine royale au nombre des officiers du petit État, c’est-à-dire des officiers d’origine bourgeoise.
Nommé enseigne de vaisseau, en même temps que le capitaine Pierre de Hau (les historiens ont généralement défiguré son nom en l’écrivant Dehan), originaire de Bergues, il fait tout d’abord campagne sous les ordres de celui-ci sur La Société, Le Matois et l’Élisabeth ; il remplace ensuite sur le dernier bâtiment le capitaine de Hau, tué à son bord le 1er juin 1745. Pierre de Hau est un des plus brillants officiers de notre marine, il s’est acquis une grande réputation de vaillance dans ses nombreuses rencontres avec les Anglais et les Hollandais ; sa mort fut héroïque. Alors qu’il escorte la frégate qui porte en Écosse le prince Charles-Édouard Stuart (resté dans la mémoire populaire sous le nom de Bonnie Prince Charlie), petit-fils de Jacques II et prétendant à la couronne, assailli par une division anglaise, abordé par un navire de plus fort tonnage que le sien, il tombe frappé mortellement à son banc de quart, au moment où l’ennemi allait amener son pavillon.
Lieutenant de frégate, au lendemain de la paix d’Aix-la-Chapelle, force lui est comme y a été amené autrefois Jean Bart, de s’adonner à la navigation au commerce. Et c’est ainsi que, pour le compte de l’armateur Pierre Tugghe, il entreprend sur La Flore, plusieurs voyages, puis se voit en 1750, appelé à s’adonner sur le même bâtiment, à un négoce, alors relativement nouveau à Dunkerque : celui du « bois d’ébène » ; en termes plus élégants, il se livre à la traite. Les documents relatifs aux négriers sont des plus rares et demeurent, le plus souvent, jalousement conservés en quelques archives privées ; aussi une lettre, adressée le 1er mai 1750, par Pierre Jean Bart à Pierre Tugghe, est-elle, de ce fait, extrêmement intéressante. La traite y apparaît au surplus comme constituant une opération assez hasardeuse. Les Anglais gênent considérablement le trafic. Ils ne se bornent point à faire périr leur marchandise dans nos colonies ; ils y introduisent même des nègres qu’ils vendent à prix discount. D’autre part, ce n’est point chose facile que de se procurer des noirs ; aussi l’expédition éprouve-t-elle les plus grandes difficultés à en réunir quatre cent trente-sept. Par surplus, elle en perd cent huit durant la traversée de la côte d’Afrique au Cap Français. On peut juger par là, des déplorables conditions dans lesquelles est effectué le transport.
Six ans se passent. Survient alors la guerre de 1755 ; on ne sait pas encre quelle va durer « Sept ans » ! Elle vaut à Pierre Jean Bart de nouvelles commissions en course ; maintes bonnes prises, réalisées le plus souvent en compagnie du capitaine Lefebvre, dit Jouin ; mais aussi une amère déception. À Brest, en cours d’escale, quelques officiers nobles « du grand État », ceux qui vous regardent de haut avec mépris, méconnaissant une formelle ordonnance du Ministre Machault, du 25 octobre 1756, n’hésitent point à lui contester le droit au port de certain « habit bleu ayant un petit brodé d’or sans parement rouge ».
Le malheur est que, pour chacune de leurs expéditions, Pierre Jean Bart et Jouin doivent allier les transactions commerciales aux opérations de guerre. Affectés pour le voyage d’aller au simple trafic commercial, les bâtiments équipés par les armateurs dunkerquois, se livrent au retour à la course. C’est la façon de faire, apparemment déjà envisagée par Jean Bart quand il s’aliéna en 1688 de puissants trafiquants et armateurs, les Taviel de Lille et les Faulconnier de Dunkerque. C’est là en tous cas méthode suivie par le – capitaine Jacob Betten et Van Reyschote lors de leur double campagne de commerce et de course, de 1703. Et c’est en semblable opération entreprise sur des bâtiments trop chargés au départ, que Pierre Jean Bart trouve, avec l’un de ses fils, une glorieuse mort.
L’histoire est très connue. La Danaé, capitaine Pierre Jean Bart avec son fils Benjamin pour second, et L’Harmonie, capitaine Jouin, équipées par les armateurs Salles et Cie, quittent Dunkerque, le 27 mars 1759, à destination de Québec, avec force marchandises comestibles. Elles doivent revenir sur lest et courir sus à l’ennemi. Mais surviennent au départ, à hauteur de Yarmouth, deux grosses frégates anglaises. Bart et Jouin se trouvent malheureusement séparés et leurs bâtiments n’ont point même allure ; Bart ne peut se soustraire au combat ; et bientôt Jouin croit La Danaé tombée aux mains de l’ennemi. Il se dégage alors par la fuite ; et ceci lui vaudra, dès sa rentrée à Dunkerque, un assez froid accueil. Mais cependant La Danaé résiste encore. Quand elle se rend, le capitaine et son second sont morts ; ils dorment leur dernier sommeil en Angleterre…
Les registres obituaires de Saint-Éloi conservent mention à la date du 20 avril 1759 de la messe célébrée le dit jour, en présence de Monsieur Josse Coppens-Bart d’Hondschoote, à l’intention des deux héros.
Sur la chaude intervention de la Chambre de Commerce de Dunkerque, qui s’emploie auprès du Ministre, du Maréchal de Belle Isle, du Prince de Soubise et de M. de Caumartin, la veuve de Pierre Jean Bart se voit allouer par le roi, au bas d’un rapport du 23 mai, une pension de huit cents livres l’an ; cependant qu’autre pension de 400 livres est accordée à son fils survivant. Puis le 15 septembre, la ville de Dunkerque attribue à cette même Madame Bart une indemnité de logement de trois cents livres, réversible, à son décès, sur son fils pour somme de cent cinquante-livres.
Le 18 septembre 1730, en présence de MM. François Bart et François Tugghe, Pierre Jean Bart, premier du nom avait épousé demoiselle Marie Thérèse Le Febvre des Allumières, née en 1711, fille d’un ancien capitaine au régiment d’infanterie de Boufflers et aussi ancien échevin de Dunkerque, conseiller du roi et son lieutenant et procureur aux traites foraines d’Abbeville et de Dunkerque.
De cette première union, naissent quatre enfants non représentés — que l’on sache — à la génération suivante.
Deuxième génération
Pierre Jean Bart, baptisé le 18 avril 1732, et qui a pour parrain Me Nicolas de Meullebecque et pour marraine demoiselle Marguerite Le Febvre des Allumières ;
Jean Martin Bart, baptisé le 17 février 1733, inhumé le 9 mars ;
Benjamin Nicolas Bart, donné par Mancel, comme fils d’un second mariage, et comme né le 15 mars 1739, est en réalité baptisé à Saint-Eloi, le 6 Mars 1735. C’est lui qui périt avec son père sur La Danaé, le 27 février 1759 ;
Anne Marie Bart, baptisée le 9 février 1736.
Le 17 juillet 1755, Pierre Jean Bart, alors domicilié rue du Château, et prenant à l’époque qualité de négociant, épouse en deuxièmes noces demoiselle Isabelle Claire Eugénie Van Eeckoute, domiciliée également rue du Château. Née à Dixmude, le 23 mars 1718, la deuxième femme de Pierre Jean Bart, décède à Dunkerque, en son domicile de la rue de Bergues, le 27 avril 1780.
De cette union nait Pierre Robert Marie Bart, baptisé à Saint-Éloi, le 30 mai 1758, comme fils de « Monsieur Pierre Bart, capitaine de brûlot ». Il a pour parrain Robert Coppens, Conseiller de la Chambre de Commerce, et pour marraine la dame Marie Claire Tugghe ; et son baptême est honoré de la présence de M. Pellaert, bourgmestre.
« Enfant trop gâté d’une bonne et faible mère », Pierre Robert Marie Bart, s’adonne tout d’abord à la carrière maritime. Tour à tour garde de la marine au département de Rochefort, puis garde de pavillon au port de Brest, il est en 1781 à Dunkerque. Il y sollicite inutilement le 5 avril 1783, par l’intermédiaire de Philippe François Bart, un emploi dans un régiment des colonies.
En 1794, Pierre Robert Marie Bart provoque, en vue de la célébration de son prochain mariage, la liquidation des successions de sa mère et de son frère Benjamin Nicolas ; liquidation dont bon compte est rendu le 2 juillet de la dite année par son tuteur Messire Robert Bernard Coppens.
Sur quoi le 21 avril 1785, Pierre Robert Marie Bart épouse, en présence de Bernard Pierre Coppens d’Hondschoote, dame Marie Dorothée Vandenbussche, qui, née le 27 novembre 1743, se trouve veuve d’un négociant dunkerquois, Me Jean Morel, décédé en Amérique et dont elle a eu un fils, Joseph Morel.
Entré en 1789, grâce à Me Laurent Coppens, comme capitaine au Régiment d’Orléans d’infanterie N° 44, Pierre Robert Marie Bart participe au siège de Lille et à l’affaire d’Harelbeke (près Courtrai). Il y reçoit deux blessures.
Incarcéré lors du licenciement de son régiment dont plusieurs officiers ont émigré, il se retire à Ypres auprès de ses beaux-parents. Il y jouit, à compter du 6 nivôse an XIII, d’une pension de 255 livres, au titre de fils du héros de La Danaé ; il meurt le 17 avril 1814. Sa femme lui survit jusqu’en 1831.
Troisième génération
La longue vie de leur fils Henri Ferdinand Marie Bart, baptisé le 22 février 1781 et mort le 16 février 1855, le montre évidemment dépourvu d’une habile et active initiative ; elle le révèle impuissant à réagir victorieusement contre les circonstances défavorables. Mais ce sont là des traits de caractère attribuables, semble-t-il, au manque de direction et à la forte éducation que ne surent lui donner, ni ses parents, ni ceux-là qui s’intéressèrent à lui.
Son histoire est, au demeurant, assez curieuse. Sa mère redoute pour lui, dès son jeune âge, la carrière maritime. Sa ville natale au contraire le veut marin. Et son père lui, ne tient point à lui voir servir la Révolution. Instruit aux frais du Conseil Général de la Commune, équipé ensuite par la Municipalité, il est en 1796, aspirant de troisième, puis de deuxième classe sur La Jalouse, un des bâtiments sur lesquels le fameux Pierre-Édouard Pluckett – surnommé « le second Jean Bart » – assure la surveillance des côtes de Dunkerque à Flessingue.
Puis cédant à son père, Henri Ferdinand Marie Bart quitte la marine le 5 mars 1797 ; son frère utérin, Joseph Morel, le prend aussitôt avec lui, chez son beau-père, le sénateur Joseph Delaville-Leroulx (1747-1803), négociant à Paris, en la rue Louis le Grand. Il l’emmène ensuite à Anvers, et, de là, l’envoie à Bordeaux, comme caissier chez Florent Emery, correspondant commercial.
Là, Henri Ferdinand Marie Bart épouse le 8 août 1804 (20 thermidor XII), demoiselle Marie, dite Angélique Vernay, née en cette ville le 28 mai 1786. Mais après la mort de Joseph Morel (dont la veuve devient sa cousine par un mariage avec un parent maternel, l’anversois Schadart), il s’essaie malencontreusement aux affaires ; puis il devient, en 1809, simple employé des Droits Réunis[1] et se voit affecté à Béliet ; courrier à cheval à Cadillac en 1813, il est en 1814, second commis de division des impositions directes à Guéret.
Malgré l’intervention d’un ancien protecteur, Laurent Coppens, qui préférerait le voir « avec le costume de matelot et une culotte goudronnée », malgré une audience que lui accorde Louis XVIII, il n’obtient cependant ni sa nomination à Dunkerque, ni une petite pension pour les siens.
Grisé par les propos de son introducteur auprès du roi, M. de Blacas, il prend dès lors le nom de Jean-Bart, que le 30 décembre 1814, il attribue à celui de ses fils dont il déclare le décès à Guéret.
Privé de son emploi, par un malencontreux remaniement des services administratifs, et las d’attendre une réintégration promise par son ancien directeur, M. de Barante, Henri Ferdinand Marie Jean-Bart s’adresse à la Chambre qui lui obtient, du Ministère de la Marine, un poste de commis de deuxième classe dans les vivres de la marine à Cherbourg à dater du 20 septembre 1816. Promu à la première classe, le 1er janvier 1826, il y demeure jusqu’au 29 janvier 1839 ; mais il lui faut, entre temps et sur l’injonction de ses chefs, renoncer au patronyme … Jean-Bart !
Le 29 janvier 1839, Henri-Ferdinand-Marie Bart obtient, pour des infirmités constatées, la liquidation de sa pension de retraite. Il a de nombreuses années de service dans la marine et les contributions indirectes.
Retraité à Quimperlé, il revient à Dunkerque, pour y être reçu officiellement et assister avec ses filles, le 7 septembre 1845, à l’inauguration de la statue de Jean Bart.
C’est à Wormhout, où l’une de ses filles se voit confier la recette des postes, qu’il achève modestement ses jours, le 16 février 1855.
Pierre Robert Marie Bart, Vanderest et après lui Mancel n’ont pas donné moins de dix enfants ; mais sans les nommer tous, on ne saurait en citer que sept dont trois garçons et trois filles nés d’Angélique Vernay, décédée à Brest, le 20 mai 1825 et une fille issue d’un second lit.
Quatrième génération
Les six enfants connus comme nés d’Angélique Vernay, n’ont point laissé postérité.
L’aîné Jean Pierre Bart, dont la courte et brillante carrière contraste avec celle de son père, est un marin d’élite et semble appelé aux plus belles destinées. Né à Bordeaux, Place Saint-Projet, le 11 septembre 1807, il est mis en lumière dès les premières semaines de 1823, par sa remarquable énergie : jeune collégien — dont les vacances de nouvel an passées chez son père à Brest, viennent de prendre fin — il regagne par mer le collège de Nantes, sur le chasse-marée le Saint François ; Jean Pierre Bart, grâce à un sang-froid bien rare chez un enfant de 15 ans, sauve les jours d’une passagère et de son fils, âgé de quatre ans, honteusement abandonnés, ainsi que lui, par l’équipage du Saint François qu’une subite et violente tempête a lancé sur la côte de Quiberon, près du fort Penthièvre. Lors du passage à Brest, le 12 mai suivant, de M. de Clermont-Tonnerre, alors ministre de la marine, M. Ménard de la Farge lui présente MM. Bart père et fils. Le ministre les accueille avec la plus exquise bienveillance ; il donne même au jeune homme une légère tape sur l’épaule en lui disant: « Vous croyez, mon petit bonhomme, que je ne vous connais pas : j’ai appris votre bonne conduite à bord du chasse-marée le Saint François ; vous, ainsi que votre père, vous passerez chez moi ce soir. »
Le même jour, le jeune marin est placé à l’école préparatoire de Brest ; peu après, à celle d’Angoulême, où il se distingue par d’éclatants succès.
Aspirant de deuxième classe et bientôt de première, le 22 mai 1828, montant le grand canot de l’Alerte, il reprend aux pirates d’Alger, dans le port de Mers-el-Kébir, le brick l’Arlequin, de Marseille, capturé par eux sur les côtes d’Espagne. M. Andréa de Narciat, commandant de l’Alerte, écrit dans son rapport au ministre : « M. Bart, jeune élève de première classe, malgré une grèle de mitraille, s’est jeté à terre et a coupé quatre amarres attachées aux anneaux du fort pour s’en servir de remorque à l’Arlequin, opération expéditive, par laquelle on a évité de perdre beaucoup de monde. » Le ministre, M. de Neuville, récompense cette intrépide et audacieuse action par l’envoi à Jean Pierre Bart d’une commission d’Enseigne de vaisseau. C’est là une dérogation spéciale, d’autant plus glorieuse pour le jeune marin, qu’elle est jusqu’alors sans exemple ! Le jeune Bart n’a encore que deux ans et demi de navigation. Le ministre, en lui envoyant ses épaulettes, lui écrit : « Continuez, jeune homme, rendez-nous Jean Bart. »
Bientôt lieutenant et chevalier de la Légion d’Honneur le 30 avril 1840, il succombe à bord de la gabarre de l’État, la Sarcelle, le 3 juin 1843, d’une insolation contractée le 23 mai à Nossi-Bé où il est inhumé le lendemain.
Quant à ses cinq frères et sœurs morts sans postérité ce sont :
– Jean Bart, né le 30 octobre 1809 à Béliet, mort à Cadillac, le 4 janvier 1814 ;
– Pierre Gabriel Jean Bart, né à Cadillac le 20 mai 1813, décédé à Guéret le 30 décembre 1814 ;
– Élisa Julie Bart, née le 13 Août 1816, rue de Nieuport, à Dunkerque, où son père, dès lors commis des subsistances de Cherbourg, se trouve en congé ; baptisée le 14, elle a pour parrain Jacques Coppens. Entrée dans l’administration des postes, elle est nommée directrice à Wormhout en 1845 et meurt à Rosendaël, le 19 décembre 1892. Son corps et les restes mortuaires de son père seront transférés par la suite en un terrain offert par la Municipalité de Dunkerque, le 8 décembre 1893, pour la sépulture des descendants de Pierre Jean Bart ;
– Mélanie Louise Bart, née à Brest le 7 août 1821, rue de Couédic, épouse le 20 juin 1860, à Carvin (P.-de-C.), Justin Émile Louis Taverne de Tersud, né à Hazebrouck, le 17 décembre 1821. Établi fabricant à Lille, Justin a pour grand-père Me Jean Nicolas Taverne, l’un des frères de Jacques Joseph Nicolas Taverne, marié en 1753 à Anne Marie Coppens.
Ce Jean Nicolas Taverne, écuyer, seigneur de Swinaerde, puis seigneur de Tersud, baptisé à Saint-Pierre de Lille, le 10 mars 1740, capitaine au régiment de la marine, épouse à Saint-Étienne à Lille, le 16 juin 1772, demoiselle Agathe Joseph de Madre, fille de Denis Joseph, écuyer, sieur de Baulieu et de Marie Françoise Joseph Lelong, dame de Garluin.
Il est, aujourd’hui représenté à Hazebrouck par une de ses arrière-petites-filles, Jeanne Gabrielle Marie Taverne, veuve de M. le Docteur Jules Ulysse Decouvelaere et nièce de Mélanie Jean Bart.
Mélanie Louise Bart décède à Rosendaël, le 23 mars 1894. Elle est enterrée à Dunkerque, auprès de son père et de sa sœur. Son mari, qui a consacré une étude biographique à son beau-frère Jean Pierre Bart, a laissé au Musée de Dunkerque plusieurs souvenirs de famille ;
– Henri Pierre Jean Bart, né à Brest le 21 mai 1825, décédé à Brest le 25 août 1826.
Après le décès de sa première femme morte à Brest, le 30 mai 1825, Henri Ferdinand Marie Bart se remarie en cette même ville, le 11 janvier 1826. Sa seconde épouse, veuve de M. Prosper Macquard, répond au nom de Marie Fidèle Louise Lucas de Penhoat, fille du capitaine de frégate, Hyacinthe Marie Lucas de Penhoat, chevalier des Ordres Royaux de Saint-Louis et de la Légion d’Honneur. Décédée à Brest, le 2 septembre 1837, elle ne donne à son second mari qu’une fille, Clarisse Marie Françoise Bart, née à Brest, le 6 novembre 1832 et décédée le 13 mars 1833.
Descendance de Michel Bart 1585-1644
1 – Michel Bart, né en 1585 à Dunkerque, décédé le 22 novembre 1644 à Dunkerque, Maître de navire et Capitaine Corsaire. Marié le 30 janvier 1618 à Dunkerque, avec Agnès Jacosen, née en 1592, décédée le 27 juillet 1647 à Dunkerque dont :
1-1 Cornil Bart, né à Dieppe vers 1619, décédé le 1er juin 1668 à Dunkerque, inhumé en septembre 1668 ; Maître de Navire, Officier de marine servant sur des navires armés en course. Marié, le 20 octobre 1647 à Dunkerque, avec Catherine Janssen, née le 4 avril 1625 à Dunkerque, décédée le 15 juillet 1682 dont
1-1-1 Cornil Bart 1648-1680
1-1-2 Jean Bart, Chevalier de Saint Louis 1650-1702, corsaire célèbre pour ses exploits au service de la France durant les guerres de Louis XIV, marié le 3 février 1675 à Dunkerque, avec Nicole Jacqueline Goutier 1657-1682 ; remarié le 13 octobre 1689 à Dunkerque, avec Jacqueline Marie Tugghe 1663-1719
1-1-3 Jacques Bart 1653-1697
1-1-4 Françoise Agnès Bart 1655-1680 mariée, le 4 novembre 1677 à Dunkerque, avec Thomas Rombout 1654-1693
1-1-5 Catherine Bart 1657-1745 mariée, le 26 mai 1675 à Dunkerque, avec Charles Sinau 1651
1-1-6 Gaspard Bart 1663-1726, Capitaine Corsaire armateur en courses, marié le 25 août 1690 à Dunkerque, avec Marie Anne Bycx 1652-1708, veuve de Pierre Delaeter ; marié en secondes noces, le 29 octobre 1708 à Dunkerque, avec Anne Marie Verschelle 1684-1748 ; (en 3e noces avec Anne Marie Herremans) dont :
1-1-6-1 Anne Marie Bart 1710-1767 mariée, le 29 mai 1730 à Dunkerque, avec Jacques Joseph Coppens 1711-1783
1-1-6-2 Gaspard André Bart 1711
1-1-6-3 Pierre Jean Bart, né le 22 octobre 1712 à Dunkerque, décédé le 27 mars 1759 – En Mer, inhumé le 20 avril 1759 à Dunkerque ; Capitaine Corsaire, Marchand de profession en 1737, Lieutenant, de vaisseaux du roy. Marié, le 18 septembre 1730 à Dunkerque, avec Marie Thérèse Lefebvre des Allumières 1711-1743 ; Pierre Jean Bart 1712-1759, remarié le 17 juillet 1755 à Dunkerque, avec Iabelle Claire Eugénie Van Eeckhoute 1718-1780
dont :
1-1-6-3-1 Pierre Jean Nicolas Bart 1732-1737
1-1-6-3-2 Jean Martin Bart 1733-1733
1-1-6-3-3 Benjamin Nicolas Bart 1735-1759
1-1-6-3-4 Anne Marie Françoise Bart 1738-1738
1-1-6-3-5 Pierre Robert Bart 1758-1814 marié le 21 avril 1785 à Dunkerque, avec Marie Jeanne Vandenbussche 1748 dont
1-1-6-3-5-1 Henri Ferdinand Marie Bart 1781-1855 marié avec Marie Angélique Vernay 1786-1825 ; remarié avec Marie Fidèle Lucas de Penhoa
1-1-6-3-5-1-1 Jean Pierre Bart 1807-1843
1-1-6-3-5-1-2 Jean Bart, né le 30 octobre 1809 à Béliet, mort à Cadillac, le 4 janvier 1814 ;
1-1-6-3-5-1-3 Pierre Gabriel Jean Bart 1813-1814 ;
1-1-6-3-5-1-4 Élisa Julie Bart 1816-1892
1-1-6-3-5-1-5 Mélanie Louise Bart, 1821-1894, mariée en 1860, Justin Émile Louis Taverne de Tersud, 1821
1-1-6-3-5-1-6 Henri Pierre Jean Bart, 1825-1826
1-1-6- 4 Marie Anne Bart 1714-1774. Mariée le 12 mai 1738 à Dunkerque, avec Robert Bernard Coppens 1720-1798
1-1-7 Gaspard François Bart 1665-1667
Jean Bart (1650-1702) : ses origines et ses proches, Alexandre François Lesmaries, 1933
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9760725d/f227.item.r=beliet
https://gw.geneanet.org/geneacad?n=bart&oc=&p=jean
https://gw.geneanet.org/mussyl?n=bart&oc=&p=henri+ferdinand+marie
https://gw.geneanet.org/hemerix?lang=fr&pz=romain&nz=jannekeyn&p=cornil&n=bart
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5530688f/texteBrut
[1] – La loi du 5 ventôse an XII institue une Régie des droits réunis et lui attribue la perception des taxes sur les boissons, de l’impôt sur les voitures publiques, du droit sur les cartes à jouer, et du droit de garantie sur les objets d’or et d’argent.
